Code
MGSF ACC 4003
Level
M1
Field
Comptabilité, contrôle de gestion
Language
Français/French
ECTS Credits
2
Class hours
18
Program Manager(s)
Educational team
Introduction to the module
Cet enseignement se situe dans la continuité des cours de comptabilité entamés en première année du cursus Programme Grande École de IMT-BS et constitue une articulation entre l'enseignement basique de comptabilité d'entreprise et les différents enseignements spécifiques nécessaires pour la spécialisation en comptabilité, finance d’entreprise ou de marché.
Le cours est caractérisé par un niveau de technicité assez élevé conjugué à une bonne connaissance du droit des sociétés. Il traite des opérations ponctuelles dans le temps mais qui conditionnent souvent l’avenir de l’entité économique considérée. Les étudiants y trouveront des thèmes liés à la création et au développement des sociétés.
Learning goals/Programme objectives
- LG2 Having the ability to manage uncertainty and complexity with accuracy and rigor
- LG3 Having the foundations of responsible and sustainable management
Learning objectives/Intended learning outcomes
- 2.1 - Identify and analyze in depth problems, causes and impacts
- 2.2 - Explore solutions, decisions, and their relative and absolute impacts
- 2.3 - Identify optimal solution(s) and priorities toward implementation
- 3.3 - Identify the boudaries of the discipline and possible cross-disciplinary connections
- 5.2 - Understand and analyze situations from alternate perspectives with relevance and rigor
Rubrics
Une introduction permet de faire le rappel de certains concepts qui seront nécessaires pour la bonne compréhension des différentes parties du cours. Les concepts ayant été acquis, le cours est axé sur la technique comptable qui permet d’illustrer les phases sensibles de la vie de l’entreprise telle que sa constitution. Seront présentés à ce niveau les dispositions légales, les comptes et les mécanismes qui permettent de suivre la souscription, l’appel et la libération du capital d’une société.
Le résultat de l’exercice, qui est censé mesurer la performance économique de l’entreprise au cours d’un exercice comptable, fait l’objet d’une affectation soumise lors de l’Assemblée Générale annuelle qui se traduit par une modification de la composition de la situation nette de l’entreprise. Seront présentées les dispositions légales relatives à cette décision ainsi que sa traduction comptable.
La croissance d’une entreprise suppose de trouver les fonds nécessaires pour le financement de ses projets et implique parfois des opérations d’augmentation de capital. D’autres raisons qui ne sont pas purement économiques peuvent aussi justifier l’augmentation et parfois la réduction de capital. Seront présentées donc les différentes modalités d’augmentation (de réduction) de capital, les dispositions légales qui leur sont rattachées ainsi que leur traduction comptable.
Il s’agit d’un enseignement technique majeur de cette 2ème année, dont les acquis seront nécessaires pour suivre des enseignements approfondis en matière de consolidation des comptes et de comptes de groupe, de politique financière d’entreprise et de finance de marché.
Le cours permet de faire le point sur certains concepts comptables, notions élémentaires supposées connues en fin de première année, notamment les concepts d’actif, de passif et de situation nette. Cette ouverture permet d'entamer des opérations comptables ponctuelles mais décisives dans la vie de l'entreprise, telles que les variations des capitaux propres.
Content : structure and schedule
Le cours suivra le déroulement suivant :
Les étapes de la création d'entreprise
- Formes sociales
- Mise en commun d'apports et capital social
- Formalités et frais de constitution d’une société
- Apports en capital
Développement de l'entreprise par fonds propres d’origine interne
- La décision d'affection du résultat
- La distribution de dividendes
- L'affectation des pertes
- Le tableau d'affectation du résultat
Développement de l'entreprise par fonds propres d’origine externe
- Prime d'émission
- Droit préférentiel de souscription
- Augmentation de capital en numéraire
- Augmentation de capital en nature
- Augmentation de capital par incorporation de réserves
- Augmentation de capital par conversion de créances
- Réduction de capital
Learning delivery
Mixte
Pedagogical methods
Le cours de Comptabilité approfondie est participatif, ce qui implique un investissement important de la part des étudiants. Après la présentation d'une notion par le professeur, celle-ci est appliquée dans le cadre de courts exercices. Cette approche permet de s'assurer de la bonne compréhension des étudiants à chaque étape du cours. Des cas et problèmes de synthèse sont ensuite proposés.
Des compléments venant approfondir certains aspects du cours sont dispensés sous forme de cours en ligne.
Evaluation and grading system and catch up exams
L'évaluation, qui porte sur les éléments vus en cours, est basée sur un contrôle continu.
En cas d'échec est prévu un CF2 portant sur l'intégralité du programme.
Module Policies
Communication Professeur-Apprenant
● Le professeur contactera les apprenants via leur adresse mail scolaire (IMT-BS/TSP) et le portail Moodle. Aucune communication via les adresses mails personnelles n’aura lieu. Il est de la responsabilité de l’étudiant de consulter régulièrement sa boîte mail IMT-BS/TSP.
● Les apprenants peuvent communiquer avec le professeur en envoyant un mail à son adresse institutionnelle. Au besoin, il est possible de le rencontrer dans son bureau durant les heures de bureau ou sur rendez-vous.
Apprenants avec des besoins d’accommodement
Si l’apprenant a un handicap qui empêche d’accomplir le travail décrit ou qui nécessite toute sorte d'accommodement, il est de sa responsabilité d’en informer le directeur des études (avec justificatifs) dès que possible. Aussi, l’apprenant ne doit pas hésiter à en discuter avec son professeur.
Comportement en classe
● En guise de courtoisie envers le professeur et les autres apprenants, tous les téléphones portables, jeux électroniques ou autres appareils générant du son doivent être désactivés pendant les cours.
● L’apprenant doit éviter out comportement perturbateur et irrespectueux tel que: arriver en retard en classe, partir tôt, comportement inconsidéré (ex. dormir, lire un document non lié au cours, utiliser un langage vulgaire, parler excessivement, manger, boire, etc.). Un avertissement peut être donné à la première infraction de ces règles. Les contrevenants seront pénalisés et pourront être expulsés de la classe et/ou subir d'autres procédures disciplinaires.
● Le retard toléré est de 5 minutes. La présence sera déclarée sur Moodle durant ces 5 minutes via un QR code fourni par le professeur à chaque démarrage de cours.
● L’apprenant doit arriver à l'heure pour les examens et autres évaluations. Personne ne sera autorisé à entrer en classe une fois que la première personne aura terminé l'examen et quitté la salle. Il n'y a absolument aucune exception à cette règle. Aucun apprenant ne peut continuer à passer un examen une fois le temps écoulé. Aucun apprenant ne peut quitter la salle pendant un examen à moins qu'il / elle ait terminé et ait remis tous les documents.
● En cas de cours à distance, l'apprenant doit maintenir sa caméra allumée sauf en cas d'indications contraires données par l'enseignant.
Code éthique
IMT-BS est engagée dans une politique d'honnêteté dans le milieu académique. Toute conduite compromettant cette politique peut entraîner des sanctions académiques et/ou disciplinaires. Les apprenants doivent s'abstenir de tricher, de mentir, de plagier et de voler. Ceci consiste à accomplir un travail original et à reconnaître toute autre personne dont les idées et les documents imprimés (y compris ceux provenant d’Internet) sont paraphrasés ou cités directement. Tout apprenant qui enfreint ou aide un autre élève à enfreindre les normes de comportement scolaire sera sanctionné conformément aux règles de l'IMT-BS.
Textbook Required and Suggested Readings
Le Theule M-A., Collain B. (2022), DCG 10 - Comptabilité approfondie : Manuel et Applications 2022-2023: Maîtriser les compétences et réussir le nouveau diplôme, Vuibert
Mairesse M-P et Arnaud Desenfans A. (2022), DCG 10 Comptabilité approfondie - Manuel - 2022/2023 (DCG 10 - Comptabilité approfondie - DCG 10 t. 0), Dunod
Mairesse M-P et Arnaud Desenfans A. (2022), DCG 10 Comptabilité approfondie 2022/2023 : Corrigés (DCG 10 - Comptabilité approfondie - DCG 10), Dunod
Keywords
comptabilité, création d'entreprise, augmentation de capital, capitaux propres
Prerequisites
ACC3001 ou ACC4009